Dossier 1 : Approbation du procès verbal du C.M. du 15 / 09 / 2009
Les élus Bousc’Avenir estiment que le compte-rendu n’est pas fidèle car il supprime toutes les agressions verbales du premier adjoint et du maire. Ils votent contre.

Dossier 2 : Pôle jeunesse : interventions sportives en milieu scolaire – écoles multisports – vacances sportives
Les élus Bousc’Avenir soutiennent cette mise en place d’école multisports, ils votent pour.

Dossier 3 : Modification au tableau des emplois communaux
Les élus Bousc’Avenir votent pour.

Dossier 4 : Financement de écoles privées sous contrat : Sainte Anne et Jeanne d’Arc

Les élus Bousc’Avenir votent pour la subvention aux deux écoles privées sous contrat.

Dossier 5 : Adhésion à AIRAQ (association pour la surveillance de la qualité de l’air en Aquitaine
Bernard JUNCA le premier adjoint n’a pu apporté les réponses aux questions posées par Fabien Barrier sur la localisation des sites de mesures de la qualité de l’air sur la CUB, notamment ceux les plus proches du Bouscat ni sur les composants de l’air faisant l’objet de ces mesures par l’Airaq.

Les élus Bousc’Avenir approuvent l’adhésion à l’AIRAQ , ils votent pour.

Dossier 6 : Marché public de services illuminations festives
Intervention de Véronique de Poncheville (élue Bousc’Avenir membre de la commission d’appel d’offres)
“ J’ai participé aux deux réunions de la commission d’appel d’offres sur ce sujet. L’ordre du jour de ces commissions est strictement formel et technique.
C’est donc aujourd’hui, à ce conseil, que pour la première fois, nous pouvons apporter une appréciation sur le fond.

Ne me dites pas que je joue un jeu purement politicien. J’ai respecté les ordres du jour des séances de la commission d’appel d’offres. Nous respectons la lettre et l’esprit des séances du conseil municipal.
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C’est vous qui créez la difficulté que je pointe en créant la confusion entre un avis technique et une décision sur le fond. Vous choisissez de demander un vote sur des questions purement techniques …. quand les orientations de fond ont déjà été décidées par vos services.
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Cette manière de procéder vous est habituelle : nous l’avons déjà souligné lors du vote pour un échange de terrains avec la CUB qui, en réalité, engageait tout le projet du futur centre ville..

Avant de faire établir le cahier des charges par les services techniques, vous n’avez pas ouvert le débat avec le conseil municipal, sur la pertinence de faire appel à des entreprises privées pour les illuminations de Noël, ni sur l’enveloppe financière à y consacrer.
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Si nous avions été consultés, nous aurions fait d’autres propositions pour que les euros des bouscatais servent à la période festive de Noël et du premier de l’an !

Le premier adjoint répond à l’intervention de Véronique de Poncheville par un constat de désaccord avec le groupe Bousc’Avenir sur le mode de gouvernance de la Mairie car ils n’ont pas en effet la même conception du fonctionnement des organes municipaux : Conseil municipal, Comissions d’appels d’offres, exécutif municipal et cela n’est pas nouveau…

Les élus Bousc’Avenir estiment nécessaire de maintenir des illuminations festives mais votent contre cette dépense , trop élevée en cette période de crise. ”

Dossier 7 : Installations classées – enquête publique- demande d’autorisation d’exploiter des groupes frigorifiques et groupes électrogènes rue Gabriel Péri à Bordeaux
La question posée par Fabien Barrier sur la nécessité de modifier le document unique laisse dubitatif le rapporteur du dossier !
Le Maire affirme toutefois que dans le cas d’espèce il n’y a pas lieu de modifier le document unique de la ville du Bouscat.

Les élus Bousc’Avenir votent pour.

Questions orales diverses
A la question posée par Luc Pascal : “ Quel accompagnement est prévu pour les commerces du cours Louis Blanc et de la place Jean Jaurès, pour prendre en compte leur baisse d’activités pendant les travaux ? ”
le maire répond :” dans ce cas de figure rien n’est prévu, car la loi s’y oppose ».

Cet article a été posté le 8 octobre 2009 à 21:45 , classé dans Conseils Municipaux. Vous pouvez suivre cet article avec le flux RSS 2.0 . Vous pouvez laisser un commentaire, ou faire un trackback sur votre site.